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7 articles sélectionnés
Piscines et sécurité : mesures obligatoires
Fiscalité
Les accidents dans les piscines peuvent très vite arriver, avec des conséquences parfois tragiques. Pour les prévenir, la réglementation impose un certain nombres de normes de sécurité qu'il faut connaitre, que vous soyez propriétaire ou que vous utilisiez une piscine dans un camping, un hôtel, etc.
Les piscines concernées
Sont concernées par le champ d'application de la loi...
Date: 2019-02-04 16:36:12
Réglementation des piscines hors sol
Réglementation des piscines hors sol
fanfan -
Immobilier Posez votre question Signaler
Bonjour,
pouvez vous me dire la distance d'implantation d'une piscine hors sol par rapport à la limite de propriété. cette piscine fait 3,50 m de diamètre et 1,50 m de hauteur. et se trouve à 2 m de ma propriété. en plus elle a une pompe qui tourne régulièrement merci de me répondre
Merci
Bonjour
Si...
Date: 2018-12-21 19:31:15
Thèmes liés : construire un abri de piscine hors sol / construction piscine hors sol / abri piscine hors sol gonflable / pompe piscine hors sol / abri piscine hors sol
Piscine et impôt : quelles taxes
Taxe d'habitation
Il peut être tentant de faire construire une piscine sur son terrain, notamment en prévision de l'été et des fortes chaleurs. Mais avant de s'engager dans ce projet, il faut savoir que la construction d'une piscine est soumise aux normes de sécurité obligatoire des piscines ainsi qu'à des règles fiscales qu'il faut connaitre. Le point sur la fiscalité propre aux...
Date: 2019-02-04 16:36:00
Thèmes liés : construction d une piscine / photo d amenagement piscine / norme securite construction piscine / construction piscine hors sol / norme securite piscine hors sol
Piscine hors sol où semi enterrée la loi pour ne pas ...
Piscine hors sol où semi enterrée la loi pour ne pas payer d'imp
SUPER PATTY -
Nous souhaiterions éventuellement mettre une piscine en bois hors sol
où semi enterrée
dimension environ 5 m x 4 m maximum ? où ronde
15 à 20 m3 eau
Devons nous le signaler si semi enterrée où hors sol ??
Ce type de piscine peut augmenter nos impôts fonciers et où locaux ??
Nous aimerions être fixés avant de réaliser ce projet où pas
Nous ne voulons surtout pas payer d'impôts fonciers où locatifs supplémentaires
Merci de bien vouloir nous donner une...
Date: 2019-01-26 15:59:33
Thèmes liés : piscine hors sol en bois semi enterree / piscine hors sol bois / piscine semi enterree / piscine bois enterree / piscine enterree
Piscine semi-enterrée et impots [Résolu]
Merci
Bonsoir
L'article 1407-1° du C.G.I. stipule que la taxe d'habitation est due pour tous les locaux meublés affectés à l'habitation. Cette taxe d'habitation est calculée d'après la valeur locative des habitations proprement dites, mais également de leurs dépendances.
L'Administration a précisé que les dépendances s'entendent de tout local ou terrain qui, en raison de sa situation...
Date: 2018-12-21 23:18:05
Thèmes liés : construction d'une piscine en dur / construction d'une piscine enterree / construction d une piscine / installation d une piscine / couverture pour piscine gonflable
Prescription pour piscine non régularisée ? [Résolu]
Je viens de signer un compromis pour l'achat d'une maison. Celle-ci est doté d'une piscine, avec balustres, alarme... elle est en dure, carrelée et enterrée.
Les gens qui me vendent cette maison l'avaient achetée en 2009 et la piscine y était déjà, construite et installée par l'ancien propriétaire, en 2005.
Mais elle a été réalisée sans autorisation. Et les propriétaires à qui nous rachetons...
Date: 2018-12-21 23:32:00
Thèmes liés : achat maison avec piscine non declaree / achat d une piscine / achat maison avec piscine / construction d'une piscine en dur / construction d'une piscine enterree
Acheter une maison à Alicante en Espagne [Fermé]
Merci
Bonjour a tous,
En Octobre nous avons prospecter dans la région de Denia, avec pour objectif d'acquérir une maison dans un budget de 100 000 EUR. Avons "craquer " pour une maison de campagne de 120 m2 avec piscine dans le village de Gata de Gorgos pour un prix d'achat après négociation de 90 000 EUR.
Dans un premier temps, nous avons signé un contrat de réservation mais en incluant 2...
Date: 2019-02-09 13:57:59
Thèmes liés : valeur d'une maison avec piscine / acheter maison avec piscine espagne / acheter maison avec piscine avis / acheter maison avec piscine
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